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Compte-rendu de la réunion du 31 mai 2012
Rappel de l'ordre du jour : 1- Informations générales 2- Présentation du travail de Bruno Jouët sur le Budget communal primitif de 1935 3- Questions diverses Déroulement : Un document récapitulatif de six pages avait été établi par Bruno Jouët et a été présenté aux participants, donnant lieu à une première approche concernant le seul Titre premier « Recettes » (lire l'article de Bruno Jouët dans le Bulletin n°1 de NLGH) La première page de ce texte est reproduite ici :  Après l'analyse des principales contributions auxquelles sont assujettis les individus imposables dans la commune (forte alors de 6 500 habitants), la discussion a permis d'aborder un certain nombre de points et notamment : - La nomenclature des recettes inscrites dans les différentes rubriques - La cascade des « répartitions » depuis le pouvoir central de l'État jusqu'au contribuable - Le rôle des divers étages administratifs (commune, arrondissement, département) dans l'établissement des ressources - Le difficile problème des centimes additionnels - Les différences entre les subventions et les emprunts L'intérêt et la complexité des problèmes abordés ont paru tels aux participants qu'ils ont souhaité qu'une ou plusieurs autres séances de travail soient consacrées à ces questions budgétaires, incontournables pour l'étude de l'histoire de la commune. |